Mentions LĂ©gales

Mentions LĂ©gales du siteprovence-luberon-sothebysrealty.com

Vous ĂŞtes actuellement connectĂ© au site internet officiel de Provence Luberon Sotheby’s Realty . Provence Luberon Sotheby’s Realty se rĂ©serve le droit de modifier les prĂ©sentes mentions Ă  sa seule discrĂ©tion. Les mentions modifiĂ©es prendront effet Ă  la date de leur mise en ligne sur le prĂ©sent site internet.

Le présent site internet est édité par :
PropriĂ©tĂ©s du Luberon, Place du Château F-84220 Gordes +33(0)4 90 72 55 00 – Fax +33(0)4 90 72 55 01 – www.proprietesduluberon.com

RCS Avignon 451 397 608 – APE 6831Z – SIREN/SIRET : 451397608/00014 – TVA FR86451397608 – SARL au capital de 100 000 €

Cartes professionnelles T . N°04-982 & G . N°04-983 dĂ©livrĂ©e par la prĂ©fecture d’Avignon – Garantie SOCAF 26 Avenue de Suffren 75015 Paris

Le présent site internet est hébergé par :
Provence Luberon Sotheby’s Realty
Place du Château
F-84220 Gordes
 

Droits de la propriété intellectuelle et protection du contenu :

Le site internet Provence Luberon Sotheby’s Realty est notre propriĂ©tĂ© exclusive. L’ensemble du site internet Provence Luberon Sotheby’s Realty de sa structure gĂ©nĂ©rale, de son contenu, comprenant notamment (la liste qui suit n’étant pas limitative) : tous documents, informations, photographies, textes, marques, nom de domaine, logos, graphismes, mise en page, musiques, images animĂ©es ou non, logiciels, signes distincts, de son organisation (arrangement, assemblage) et autres sont protĂ©gĂ©s par le droit de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et le droit d’auteur, et sont exploitĂ©s par Provence Luberon Sotheby’s Realty, soit en qualitĂ© de propriĂ©taire, soit en qualitĂ© de licenciĂ© exclusif.

 

La marque Propriétés du Luberon, ainsi que les logos figurant sur le présent site internet sont des marques déposées par Pascal Danneau et exploitées sous licence exclusive par Propriétés du Luberon.
Les nom de domaine proprietesduluberon.com, provence-luberon-sothebysrealty.com sont strictement réservés par Pascal Danneau.
Toute reproduction et représentation, en tout ou partie, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, notamment des textes et photographies pour des besoins autres qu’un usage personnel et privé à des fins d’information, ainsi que toute extraction en tout ou partie de la base de données qu’il contient, sont strictement interdites.
De même, la reproduction d’une page de notre site dans un cadre ne nous appartenant pas ou l’insertion d’une page nous appartenant dans la page d’un site ne nous appartenant pas, est strictement interdite.
Le non-respect des obligations susvisées serait notamment constitutif d’acte de contrefaçon, tel que sanctionné par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Propriétés du Luberon se réserve le droit de poursuivre tout contrefacteur.

Responsabilité :
Sans préjudice des dispositions de l’article 15 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, Propriétés du Luberon décline toute responsabilité pour tous dommages, directs et indirects de quelque nature qu’ils soient, causés au système informatique de l’utilisateur qui résulteraient de l’accès et/ou de la navigation sur le site et/ou qui résulteraient d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site.

Liens avec d’autres sites internet :
Propriétés du Luberon décline toute responsabilité dans le contenu, les publicités, les produits ou services des sites liés au site Proprietesduluberon.com. De plus, Propriétés du Luberon ne saurait être tenue responsable des dommages et préjudices directs ou indirects consécutifs à l’accès ou l’utilisation de ce site.

Protection des informations personnelles et modifications des données :
En application des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée notamment par la loi du 6 août 2004, et de la loi pour la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, toute personne concernée par un traitement de donnée à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition (Déclaration CNIL n° numéro en cours). Toutes les informations personnelles communiquées à Proprietes du luberon sont en permanence accessibles et peuvent faire l’objet d’une rectification immédiate ou d’une suppression à la demande de la personne citée, soit par simple courrier adressé à :
Place du Château F-84220 Gordes +33(0)4 90 72 55 00 – Fax +33(0)4 90 72 55 01
Soit directement sur le présent site Internet en utilisant la rubrique contact.

Cookies :
L’implantation de « cookies » dans votre ordinateur permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site, telles que notamment les pages consultées, la date et l’heure de la consultation.
Votre ordinateur est vraisemblablement configuré pour accepter les cookies mais vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en modifiant la configuration de votre navigateur.

Divers :
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français et tout différend sera porté devant les tribunaux compétents de Melun (France).